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Présentation du site :

Le site est accessible librement et gratuitement en tout lieu à tout visiteur ayant un accès à Internet.

Le présent site internet se veut un outil d’information et de communication à destination des citoyens européens, des français établis en Belgique ainsi que toute autre personne intéressée, à titre privé ou professionnel, par l’actualité européenne, les événements et les services proposés sur le territoire belge.

Les informations qui figurent sur le site internet www.thierrymasson.eu sont de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et elles ne peuvent être considérées comme des conseils juridiques, professionnels ou personnels à l'utilisateur.

Si vous avez besoin de conseils personnels ou spécifiques, vous pouvez à cet effet consulter les services compétents au sein du Consulat Général de France en Belgique à l’adresse suivante : https://bruxelles.consulfrance.org/

Responsable et hébergeur :

Le responsable du site est M. Thierry Masson.

Si vous désirez transmettre des remarques relatives :

  • au cadre d’utilisation du Site
  • à l’authentification de l’utilisateur
  • à la déclaration sur l’espace personnel ou à son traitement,

Vous pouvez contacter thierry@thierrymasson.eu

Hébergeur : Gandi (www.gandi.net)

Droit applicable et finalité du traitement :

Les données à caractère personnel que l'utilisateur communique lors de la souscription à la newsletter sont uniquement traitées par le responsable du présent site, visé au point 2.

Le présent site est établi en Belgique et il est administré selon les lois de ce pays. Lorsque vous utilisez celui-ci, vous acceptez que votre utilisation, ainsi que toute information sur celui-ci, soient également administrées par les lois belges. En cas de litiges, vous acceptez que ce litige soit réglé devant les Cours & Tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles.

Le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du présent site est en conformité avec les dispositions de la loi relative à la protection des données à caractère personnel du 8 décembre 1992 et avec le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

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